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Marques déposées par la société DIFFONTY FELICIEN ET FILS
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CHATEAU SIXTINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU SIXTINE
DIFFONTY FELICIEN ET FILS, SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3873243
Date de dépôt :
10/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/11/2021
CHATEAU SIXTINE de DIFFONTY FELICIEN ET FILS

Présentation de la marque CHATEAU SIXTINE

Déposée le 10 novembre 2011 par la société DIFFONTY FELICIEN ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CHATEAU SIXTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est la société DIFFONTY FELICIEN ET FILS domicilié(e) Route de Courthézon - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 270 820 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Jean-Paul PASOTTI domicilié(e) 232 avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE cedex 08 - France.

La marque CHATEAU SIXTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SIXTINE est expirée depuis le 10 novembre 2021.

DIFFONTY FELICIEN ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SIXTINE , LA CANTARELLE


DIFFONTY FELICIEN ET FILS, SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE - Route de Courthézon - 84230 - CHATEAUNEUF-DU-PAPE - France - SIREN 379270820


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. Jean-Paul PASOTTI - 232 avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE cedex 08 - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Inscription le 26 janvier 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°715974 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-26

Vins d'appellation d'origine contrôlée.